Déposée le 11 septembre 2008 par sandrine Elissalde et louis pascal Legal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Piment d'Espelette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-42 du 17 octobre 2008.
Les déposants sont sandrine Elissalde domicilié(e) 167 b avenue de l'adour,64600 ANGLET - 64600 - France et louis pascal Legal domicilié(e) 167 b avenue de l'adour,64600 ANGLET - 64600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sandrine Elissalde domicilié(e) 167 b avenue de l'adour,64600 ANGLET - 64600 - France.
La marque Piment d'Espelette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3598168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sandrine Elissalde - 167 b avenue de l'adour,64600 ANGLET - 64600 - France
louis pascal Legal - 167 b avenue de l'adour,64600 ANGLET - 64600 - France
sandrine Elissalde - 167 b avenue de l'adour,64600 ANGLET - 64600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Inscription le 21 septembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°558412 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Errata sur les inscriptions - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 7 novembre 2011 - Erratum;Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°561300 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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